Mentions légales Hypno-Art Thérapie

Mentions légales en vigueur au 21/05/2020

Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des Utilisateurs du site www.hypno-art.fr les présentes mentions légales.

ARTICLE 1 : L’éditeur

L’édition et la direction de la publication du site www.hypno-art.fr est assurée par HeleneKatsaras , domiciliée 63 rue du berceau – 13005 Marseille – France , dont le numéro de téléphone est +33 (0)6.50.28.34.40, et l’adresse e-mail helenekatsaras@yahoo.fr.

Siret : 79522720600054  –   Code APE : 9329Z

ARTICLE 2 : L’hébergeur
L’hébergeur du site www.hypno-art.fr est la Société Ovh , dont le siège social est situé a Roubaix , avec le numéro de téléphone : 1007

ARTICLE 3 : Accès au site
Le site est accessible par tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance.
En cas de modification, interruption ou suspension des services le site www.hypno-art.fr ne saurait être tenu responsable.

ARTICLE 4 : Collecte des données
Le site est exempté de déclaration à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) dans la mesure où il ne collecte aucune donnée concernant les utilisateurs.

ARTICLE 5 : Cookies
L’Utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation.
En naviguant sur le site, il les accepte.
Un cookie est un élément qui ne permet pas d’identifier l’Utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site Internet. L’Utilisateur pourra désactiver ce cookie par l’intermédiaire des paramètres figurant au sein de son logiciel de navigation.

ARTICLE 6 : Propriété intellectuelle
Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du site www.hypno-art.fr, sans autorisation de l’Editeur est prohibée et pourra entraînée des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.